Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXTO
CHEMDATA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93468185
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2013

Présentation de la marque TEXTO

Déposée le 7 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CHEMDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEXTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMDATA domicilié(e) 129, Rue Servient,69341 LYON CEDEX 03 (dossier no 2236359) - 69341 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 488 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2236359) - 69301 - France.

La marque TEXTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXTO est expirée depuis le 7 mai 2013.

CHEMDATA a également déposé les autres marques suivantes : PATCHWORK , LOGOTEX , TEXTO , TEXTO , CHEMDATA , (Marque figurative) , LOGOTEX


CHEMDATA, Société Anonyme - 129, Rue Servient,69341 LYON CEDEX 03 (dossier no 2236359) - 69341 - France - SIREN 304488141


Cabinet Beau de Loménie - 51, Avenue Jean Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2236359) - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 29 janvier 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°340831 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236359 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Programmes d'informations, Logiciels, suites d'instructions pour machines calculatrices Cartes Perforées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.